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Marques déposées par la société CSI SANTE ANIMALE
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CLEANLIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANLIT
CSI SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
93479338
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque CLEANLIT

Déposée le 30 juillet 1993 par la société CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEANLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque CLEANLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANLIT est expirée depuis le 30 juillet 2003.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC , CREMENDULA


CSI SANTE ANIMALE - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 300772514


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, antiseptiques externes et désinfectants à usage vétérinaire destinés principalement au traitement des litières et des fumiers.Produits, y compris produits à base de micro-organismes, utilisés pour l'hygiène et la désinfection des locaux, de l'eau ou de l'atmosphère.Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.